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MARD: Les étudiants sensibilisés aux modes alternatifs de règlement des différends pour améliorer le climat des affaires

Plus d’une centaine d’étudiants issus de trois grandes universités congolaises ont été sensibilisés à l’arbitrage et aux autres modes alternatifs de règlement des différends (MARD), des mécanismes de plus en plus considérés comme des leviers essentiels pour sécuriser l’environnement des affaires en République démocratique du Congo.

 

Organisée le samedi 14 mars à l’Université protestante du Congo (UPC), cette conférence a réuni des étudiants de l’Université de Kinshasa, de l’Université catholique du Congo et de l’UPC autour d’experts du droit des affaires. L’initiative est portée conjointement par le projet Transforme et l’École régionale supérieure de la magistrature de l’OHADA (Ersuma).

À l’issue de la rencontre, l’expert-juriste du projet Transforme, Janvier Kiambu, a souligné que la promotion de ces mécanismes juridiques vise avant tout à renforcer la sécurité juridique, un élément clé pour attirer les investissements et soutenir la croissance des entreprises.

 

Renforcer la sécurité juridique

«Le projet Transforme soutient l’entrepreneuriat, la croissance des PME, la création d’emplois et la diversification de l’économie. Mais, cette dynamique ne peut se développer durablement sans un environnement des affaires fiable. La promotion de l’arbitrage contribue justement à renforcer cette sécurité juridique», a-t-il expliqué.

Cette conférence destinée aux étudiants marque l’aboutissement d’une semaine d’activités consacrées aux MARD. Les 9 et 10 mars derniers, deux journées de sensibilisation avaient déjà été organisées à l’hôtel Pullman de Kinshasa, réunissant étudiants et jeunes professionnels autour des enjeux du droit OHADA et de l’arbitrage commercial.

Dans la foulée, trois journées d’ateliers ont également été organisées à la Fédération des entreprises du Congo (FEC), à l’intention des organisations membres du patronat congolais. La rencontre visait à encourager les entreprises à recourir davantage aux mécanismes alternatifs de règlement des litiges afin d’éviter les procédures judiciaires longues et coûteuses.

 

Impliquer les étudiants

Ces initiatives s’inscrivent dans une dynamique plus large de renforcement des capacités juridiques en RDC. Des sessions de formation avaient déjà été organisées à Kinshasa et à Matadi, tandis que d’autres ateliers consacrés aux procédures de l’Organisation pour l’harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA) se sont tenus à Kananga et à Mbuji-Mayi.

Pour les organisateurs, impliquer les étudiants constitue un choix stratégique. «Il est important de sensibiliser ceux qui, demain, pratiqueront le droit OHADA, deviendront arbitres ou créeront des centres d’arbitrage», a insisté Janvier Kiambu, rappelant que les étudiants des facultés de droit représentent les futurs acteurs de la justice commerciale.

 

Stimuler les recherches

Au-delà de la sensibilisation, l’initiative entend également stimuler la recherche académique sur ces questions. Les étudiants sont ainsi encouragés à produire des travaux scientifiques sur l’arbitrage, la médiation et les autres mécanismes de règlement des différends.

Afin de prolonger l’impact de ces activités, les organisateurs ont annoncé la mise en place de mécanismes de suivi et de collaboration avec les universités. Des passerelles pourraient notamment être créées entre l’Ersuma et la faculté de droit de l’UPC, avec la perspective de développer un programme de certification en arbitrage et en médiation.

 

Un outil stratégique

La conférence a été animée par le directeur général de l’Ersuma, Karel Osiris Dogué, entouré des experts Djibo Boli Bintou et Achille Ngwanza, avec l’appui du Centre national d’arbitrage, de conciliation et de médiation (Cenacom).

Dans un contexte où la RDC cherche à améliorer son climat des affaires et à attirer davantage d’investissements, la diffusion de la culture de l’arbitrage et de la médiation apparaît comme un outil stratégique. Car, au-delà des textes juridiques, c’est aussi la confiance dans les mécanismes de règlement des litiges qui façonne la crédibilité d’un environnement économique.

Jérémie ASOKO