Aller au contenu principal
Accueil
Navigation principale
  • Accueil
  • A la une
  • Caricature
  • Culture
  • Enjeux de l’heure
  • Etranger
  • Forum éco
  • Nation
  • Société
  • Sport
Accueil
Navigation principale
  • Accueil
  • A la une
  • Caricature
  • Culture
  • Enjeux de l’heure
  • Etranger
  • Forum éco
  • Nation
  • Société
  • Sport

Dernière minute

Etranger : Ouverture de la 2e édition du Dakhla Global Summit
Nation : Pourquoi le «tarif douanier zéro» Chinois sur les produits agricoles au profit de la RDC ne produit-il pas des effets escomptes ?
Société : Écouter les enfants ne suffit pas : il faut transformer leurs voix en action L’avenir de la RDC se construit aujourd’hui, avec ses enfants
Etranger : Xi Jinping énonce quatre points sur la manière dont les grands pays devraient s'entendre
Etranger : Xi Jinping : le Sommet Chine-Russie-États-Unis est positif, constructif et fructueux
Le mal vient de
Société

"Le mal vient de ce que l'homme se trompe au sujet du bien"

20 novembre, 2026
Nation

RDC: le Gouvernement et le Pam adoptent un plan stratégique de 2,62 milliards USD pour 2027-2030

20 novembre, 2026
Fonction publique
Nation

Fonction publique : Fatshi pour une politique de santé et de sécurité au travail

20 novembre, 2026
Tony Kanku Shiku à la Cité de Nkamba.
Nation

Kongo Central: Tony Kanku Shiku a effectué une visite hautement spirituelle à Nkamba, la Nouvelle Jérusalem

20 novembre, 2026
A la une
Kin

Après la pluie, la capitale complètement défigurée

Gd

Kinshasa: l'Hôtel de ville sous les eaux !

Société

John Agbor

Écouter les enfants ne suffit pas : il faut transformer leurs voix en action L’avenir de la RDC se construit aujourd’hui, avec ses enfants

20 novembre, 2026

À l’occasion de la Journée Mondiale de l’Enfance et des 80 ans de l’UNICEF

En huit décennies, des progrès considérables ont été accomplis pour les enfants. Mais ils restent fragiles et trop inégalement partagés. En cette Journée mondiale de l’enfance, une exigence s’impose : écouter les…

Le mal vient de

"Le mal vient de ce que l'homme se trompe au sujet du bien"

20 novembre, 2026
Le Pape Léon XIV

Le Pape Léon XIV renvoie sine die l'ordination des hommes mariés !

20 novembre, 2026

La jeunesse catholique mobilisée pour la messe du cardinal Ambongo ce dimanche au stade Tata Raphaël

20 novembre, 2026

Ebola : le Diocèse d'Isiro-Niangara restreint l'affluence des fidèles pour les festivités de la Bienheureuse Anuarite

20 novembre, 2026

Culture

Fjd

Kimpa Mvita : le directeur du CCAPAC appelle à préserver la mémoire du royaume Kongo au-delà des frontières

10 novembre, 2026
Cnxn

LA SEMAINE DE LANGUE ITALIENNE : Revisitation du célèbre conte Pinocchio au Centre Wallonie Bruxelles

2 novembre, 2026
Gkfn

Kinshasa : adieux émouvants de Werrason et Patrice Ngoy Musoko à leur mère Albertine Mukala

2 novembre, 2026
Le culturel congolais Malafi Niamba.

Paris : le Congolais Niamba Malafi explore l’univers carcéral dans un livre de 76 pages

21 octobre, 2026
Xjxn

Le triomphe de la compagnie Pepenas avec "Ata ndele ekoya"

9 octobre, 2026
Miguel Masaisai

Kinshasa : Miguel Masaisai reçoit, à titre posthume, le trophée "Mwinda Immortel"

7 octobre, 2026
Le culturel congolais Malafi Niamba.

Paris : le Congolais Niamba Malafi explore l’univers carcéral dans un livre de 76 pages

21 octobre, 2026
Xjxn

Le triomphe de la compagnie Pepenas avec "Ata ndele ekoya"

9 octobre, 2026
Miguel Masaisai

Kinshasa : Miguel Masaisai reçoit, à titre posthume, le trophée "Mwinda Immortel"

7 octobre, 2026

Forum éco

Fpi

À Johannesburg, le FPI exhorte banques et entrepreneurs à cofinancer l'industrialisation de la RDC

17 novembre, 2026
Mm

DGRAD : Pose de la 1ère pierre du bâtiment administratif et inauguration du Centre modélisé Logirad à Mbuji-Mayi

10 novembre, 2026
Fnfn

L'IRDH appelle l'Assemblée nationale à interpeller Louis Watum Kabamba

4 novembre, 2026
Fnfn

RDC-Chine : Ahombo Liliane plaide pour une banque agricole et des réformes dans les 145 territoires

4 novembre, 2026
Fnfn

Sicomines : La RN1 (833 km Mbuji-Mayi - Nguba), le lot 3 Kaniama - Lumba Mongo relie le Kasaï au Katanga

4 novembre, 2026
Le Commandant de la Garde Républicaine (GR), le Général-Major Ephraïm Kabi Kiriza. Photo droits tiers

Budget 2027 : 56.930 milliards FC déclaré recevable, l’Assemblée nationale ouvre la voie à l’examen approfondi

3 novembre, 2026
éditorial
Ni dialogue, ni recours aux armes ! 19 novembre, 2026 L'attention collective est accaparée ces derniers temps par les mécanismes à mettre en place pour dénouer la crise en cours en République démocratique du Congo. On le sait, pour des autorités religieuses et des responsables politiques de l'opposition, seul le dialogue franc entre acteurs politiques…

Caricature

2222

Sakozy

26 septembre, 2025
Kamerhe out

Démission de Kamerhe

24 septembre, 2025
kotambola

Génocost Onu

22 septembre, 2025
Kamerhe et Sama

Kamerhe et Sama

15 septembre, 2025
Kamerhe crise

Crise à l'Assemblée nationale

12 septembre, 2025
défaite des Léopards

La défaite des Léopards

10 septembre, 2025

Sport

Fn

MONDIAL DES CLUBS FÉMININS 2028 : le TP Mazembe représentera la RDC aux États-Unis

Fjd

SIERRA LEONE-RDC : Sébastien Desabre : «On aurait préféré gagner, mais il nous reste deux matchs»

Fk

Can U-23: sèchement battus 4-0 par les Super Eagles, les Léopards éliminés

Enjeux de l’heure

Transport fluvial

Transport fluvial: Gilets de sauvetage pour les baleinières du fleuve Congo, une mesure de sécurité aux conditions restrictives

20 novembre, 2026

Après la mesure interdisant la navigation des baleinières en bois sur les cours d'eau du pays, le ministère des Transports, Voies de communication et Désenclavement annonce la remise de gilets de…

Transport fluvial

Transport fluvial: Gilets de sauvetage pour les baleinières du fleuve Congo, une mesure de sécurité aux conditions restrictives

20 novembre, 2026
 Le Service national

Le Service national remet 1 000 bancs-pupitres à trois écoles des camps militaires de Kinshasa

20 novembre, 2026
Kinshasa

DOUBLE JEU DES OCCIDENTAUX : Kinshasa ne digère pas le flux des migrants vers Kigali

20 novembre, 2026

Étranger

Dakhla

Ouverture de la 2e édition du Dakhla Global Summit

20 novembre, 2026

Dakhla - La deuxième édition du Dakhla Global Summit a ouvert, vendredi, ses travaux avec la participation de responsables politiques, de décideurs institutionnels et d’experts scientifiques,…

Dakhla

Ouverture de la 2e édition du Dakhla Global Summit

20 novembre, 2026
Xi Jinping énonce

Xi Jinping énonce quatre points sur la manière dont les grands pays devraient s'entendre

20 novembre, 2026
Xi Jinping

Xi Jinping : le Sommet Chine-Russie-États-Unis est positif, constructif et fructueux

20 novembre, 2026

Nation

Antoine Roger LOKONGO

Pourquoi le «tarif douanier zéro» Chinois sur les produits agricoles au profit de la RDC ne produit-il pas des effets escomptes ?

20 novembre, 2026

Par le Dr Prof Antoine Roger LOKONGO

•Titulaire d'un doctorat en Politique Internationale et Géostratégie, obtenu en 2015 à l'Université de Pékin, la première université de la République…

Antoine Roger LOKONGO

Pourquoi le «tarif douanier zéro» Chinois sur les produits agricoles au profit de la RDC ne produit-il pas des effets escomptes ?

20 novembre, 2026
Haut-Katanga

Haut-Katanga : 68 présumés délinquants interpellés dans un bouclage à Lubumbashi

20 novembre, 2026

694 cas de violations des droits humains relevés en septembre en RDC

20 novembre, 2026
Loi-electorale.jpg
A la Une
Vendredi 10 juin 2022 - 06:25

Loi électorale : le Sénat se heurte à la contrainte de temps

* Quid de la mixte-paritaire à cinq jours de la clôture de la session de mars ?

Le Sénat tient à terminer l’examen de la loi électorale avant la fin de la session en cours, prévue le 15 juin. Soit, dans cinq jours exactement. Question de mettre ce texte à la disposition du président de la République pour promulgation. C’est dans ce contexte que la commission PAJ de la Haute assemblée a démarré hier jeudi 9 juin les travaux sur cette proposition de loi.

Dans son allocution, le président de cette commission, Jean Bakomito, a réaffirmé la détermination de respecter le délai qui  leur a été imparti afin de permettre à la chambre haute du Parlement de clôturer l’examen de ce texte avant le 15 juin courant.

«On nous a donné deux jours pour recevoir les amendements. Nous en sommes là. Nous attendons les amendements qui sont déjà en train d’être déposés par les collègues. En attendant, nous nous sommes réunis. Question de prendre contact et de préparer la manière dont le travail va se dérouler. La quasi-totalité des membres de la PAJ était là pour demander aux uns et aux autres de se rendre disponible. Le temps qui nous est imparti est minime. Cela va demander un minimum de sacrifice et beaucoup de disponibilité. Tous les membres présents sont prêts à travailler et nous allons essayer de travailler d’arrache-pied. Après le 15 juin, nous devons en principe aller en vacances parlementaires. Par conséquent, nous allons nous concentrer sur le travail et faire de notre mieux pour apporter à la plénière prévue pour ce dimanche 12 juin le rapport du travail attendu de nous», a-t-il déclaré.

On rappelle que l’examen de la loi électorale au Sénat a démarré le 7 juin, après l’adoption de ce texte à l’Assemblée nationale.

Le sénat face à la contrainte de temps

La loi électorale n’est pas une matière ordinaire. Bien au contraire. Il s’agit d’une loi à la fois sensible et déterminante. Elle est sensible, au regard de certains de ses articles en rapport, non seulement avec la question de représentativité de la femme sur les listes des candidats des partis politiques, mais aussi avec celle de la suppléance. Doit-on laisser au candidat député national ou sénateur, la latitude d’avoir comme 1er et 2ème suppléant, sa femme ou un proche-parent ?

Par ailleurs, la loi sous examen au Sénat est déterminante en ce qu’elle subordonne la suite du processus électoral en cours. Pourtant, une loi mal votée ne pourrait que compromettre les chances d’un processus électoral voulu transparent, libre et démocratique. En conséquence, il appartient dès lors aux deux chambres du Parlement, d’examiner avec beaucoup de responsabilité et de sécurité, la proposition de loi soumise à leur sanction.

Cependant, il se trouve fort malheureusement, qu’au Sénat l’examen de ladite proposition de loi se heurte à une contrainte inéluctable de temps. En d’autres termes, la Chambre haute du Parlement ne dispose pas de temps matériel nécessaire pour un examen sans complaisance du texte déjà adopté par la Chambre sœur. Ce, pour la bonne et simple raison que le texte a été transmis au bureau du Sénat en très grand retard, le 7 juin en cours. Soit, à huit jours seulement de la clôture de la session.

Toutefois, la loi veut qu’en cas de désaccord sur certains articles, il est convoqué une commission mixte paritaire Assemblée nationale-Sénat, afin d’aplanir les divergences apparues lors de l’examen d’une matière par l’une ou l’autre Chambre. Dès lors que la Commission PAJ du Sénat n’aura pas encore fini son travail, on voit très mal comment, dans les cinq jours qui restent, on parviendra à organiser la Mixte paritaire. Dans ces conditions, on sera obligé de faire application de l’article 135 de la Constitution qui stipule : «Tout projet ou toute proposition de loi est examiné successivement par les deux Chambres en vue de l’adoption d’un texte identique».

« Lorsque, par suite d’un désaccord entre les deux Chambres, un projet ou une proposition de loi n’a pu être adopté après une lecture par chaque Chambre, une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion est mise en place par les deux bureaux. Le texte élaboré par la commission mixte paritaire est soumis pour adoption aux deux Chambres.

Si la commission mixte paritaire ne parvient pas à l’adoption d’un texte unique ou si ce texte n’est pas approuvé dans les conditions prévues à l’alinéa précédent, l’Assemblée nationale statue définitivement. En ce cas, l’Assemblée nationale peut reprendre soit le texte élaboré par la commission mixte paritaire, soit le dernier texte voté par elle, modifié le cas échéant par un ou plusieurs des amendements adoptés par le Sénat ». Orly-Darel NGIAMBUKULU & GK

Articles récents
Antoine Roger LOKONGO

Pourquoi le «tarif douanier zéro» Chinois sur les produits agricoles au profit de la RDC ne produit-il pas des effets escomptes ?

Nation 20 novembre, 2026
John Agbor

Écouter les enfants ne suffit pas : il faut transformer leurs voix en action L’avenir de la RDC se construit aujourd’hui, avec ses enfants

Société 20 novembre, 2026
Xi Jinping énonce

Xi Jinping énonce quatre points sur la manière dont les grands pays devraient s'entendre

Etranger 20 novembre, 2026
Xi Jinping

Xi Jinping : le Sommet Chine-Russie-États-Unis est positif, constructif et fructueux

Etranger 20 novembre, 2026
Haut-Katanga

Haut-Katanga : 68 présumés délinquants interpellés dans un bouclage à Lubumbashi

Nation 20 novembre, 2026

694 cas de violations des droits humains relevés en septembre en RDC

Nation 20 novembre, 2026

logo

 

Site officiel du quotidien d’informations forum des as

  • +243 99 846 1089‎‎ 
  • forumdesas2001@gmail.com 
  • 15/C, 11ème Rue Limete/Industriel

© 2021 - Forum des As - tout droits réservés