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Firmin Mvonde secoue les OPJ face à la « dérive totale » sur l’espace du numérique

C’est un Firmin Mvonde Mambu qui, d’un ton ferme, direct, empreint de rigueur, a tiré de leur torpeur, de leur léthargie les officiers de police judiciaire (OPJ) à compétence générale ainsi que les inspecteurs de la police judiciaire des parquets du pays face à la menace que font peser les réseaux sociaux par lesquels des Congolais passent pour tenir des propos injurieux voire des injures crues contre leurs compatriotes ou des personnalités du pays.

C’est à l’occasion de la remise officielle, hier lundi 17 août, dans son office, de l’instruction n° 008/D.008/IM/PGCCAS/SEC/2023 du 11 août 2006 relative à la recherche, à la constatation et à la répression des infractions prévues par l’ordonnance-loi n° 23/010 du 13 mars 2023 portant Code du numérique.

Le Procureur général près la Cour de cassation, Firmin Mvonde, a eu une journée très chargée. Il a fait d’une pierre deux coups en réunissant, au cours d’une séance marathon tenue en deux séquences, d’abord les OPJ, ensuite les inspecteurs de la police judiciaire des parquets. Il était donc question de les sensibiliser sur la commission des faits infractionnels par rapport au Code numérique promulgué par le président de la République en 2023.

Face à l’ampleur que prend le libertinage de certains utilisateurs des réseaux sociaux, le représentant du ministère public n’a pas hésité à proférer des menaces de sanctions contre la légèreté, la complicité ou le laisser-aller des OPJ qui traîneront le pas pour embarquer dans le bateau de traque des infractions.

« Je suis obligé d’aller vite en besogne et de vous secouer, vous les OPJ considérés comme l’œil et l’oreille du ministère public à ce titre comme des chiens de chasse pour contrer tous les faits infractionnels. Il s’agit précisément des faits infractionnels contre les dispositions légales contenues dans le Code numérique. J’ai constaté un laisser-aller que je ne peux m’expliquer. En ce qui concerne la répression de ces infractions, vous êtes avant tout des OPJ à compétence générale (…) Trop c’est trop et je ne lésinerai pas sur les mesures d’ordre disciplinaire au cas où je viendrais à constater une complicité, une légèreté ou un laisser-aller », a déclaré Firmin Mvonde.

Et de renchérir avec plus de rigueur : « Je voudrais attirer toute votre attention pour que vous preniez à cœur les fonctions d’officiers de police judiciaire qui sont les vôtres en ce que vous êtes chargés principalement à rechercher, à constater et à faire œuvre de répression de tous les faits infractionnels. Ici l’attention est attirée sur les faits infractionnels au Code numérique ».

À ce sujet, le Haut magistrat du ministère public a rappelé l’instruction qu’il a prise dernièrement, leur demandant de pouvoir se mettre au travail et de se saisir d’office. Car, a-t-il fait remarquer, « la dérive est totale ».

« VOUS SAISIREZ D’OFFICE DE CAS D’INFRACTIONS »

« N’attendez pas qu’il y ait plainte. Cela répond à la mission qui vous est dévolue. Vous saisirez d’office de cas d’infractions et, dans la mesure du possible, vous transmettrez vos procès-verbaux au ministère public où sont tenues des audiences en flagrance », a-t-il encouragé.

Firmin Mvonde a aiguillonné les OPJ et les inspecteurs de la police judiciaire des parquets, en fondant son espoir sur eux pour mettre fin à cette situation malheureuse. Il leur a assuré toute sa collaboration. « Vous avez tout mon appui, tout mon concours, tout mon soutien, toute mon assistance à tout moment, de jour comme de nuit, parce que nous devons sévir, nous devons décourager tout ce monde qui est dans ces méfaits, qui semble avoir élu domicile dans le ciel congolais. En sortant d’ici, traquez-les déjà, arrêtez-les ».

« Le libertinage journalistique n’a pas droit de cité. Je compte sur vous pour que ce genre d’infractions puisse prendre fin. Vous aurez tout mon concours dans tous les cas où vous aurez besoin d’une pièce de procédure du ministère public pour que vos enquêtes puissent évoluer », a enchéri Firmin Mvonde. Celui-ci a analysé et expliqué cette instruction avec ses interlocuteurs, à l’aune du Code numérique pour une bonne compréhension.

« TROP C’EST TROP, NOUS EN AVONS MARRE »

« Trop c’est trop et nous en avons marre. Soyez à la tâche, embarquons-nous dans un même bateau et traquons tout ce monde. »

Avec les inspecteurs de la police judiciaire des parquets, le patron de l’action publique a tenu pratiquement le même discours, sur le même ton. Il leur a rappelé leurs obligations légales dont ils se sont départis ou qu’ils exercent insuffisamment, de manière minimale. Il a également insisté sur l’aspect recherche qui inclut la saisine d’office.

Dans le briefing que le général Isaac-Bertin Balepukayi Muakadi, commissaire général adjoint de la police judiciaire, a fait de la séance que les OPJ ont eue avec le PGCCAS Firmin Mvonde, il a évoqué les instructions reçues de lui en ce qui concerne la commission des infractions en rapport avec le Code numérique.

« Désormais tous les tik-tokeurs, les gens qui propagent de faux bruits à travers toute la RDC auront la police judiciaire à leurs trousses ». Il a reconnu que les OPJ n’appliquent pas le Code numérique.

Ainsi le Procureur général près la Cour de cassation les a « très éveillés pour que, désormais, il n’y aura pas seulement les plaintes qu’on va déposer à la police judiciaire ou les dénonciations, nous allons nous saisir d’office que le commun des mortels, les infracteurs qui, à tout moment, sont en train de salir la réputation des autorités, des Congolais, ils auront la police judiciaire à leurs trousses. J’invite tous les OPJ de la RDC à prendre à-bras-le-corps ce Code numérique et l’appliquer dans toute sa plénitude », a déclaré le général Balepukayi Muakadi, porte-parole des OPJ.

Kléber KUNGU